Mentions légales
Dernière mise à jour : 5 avril 2026
1. Éditeur du site
Le site kovia.fr est édité par la société Kovia SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 102 669 744.
Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
SIRET : 102 669 744 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR03102669744
Directeur de la publication : Mickaël FAGET, en qualité de Président
Contact :
Email : contact@kovia.fr
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : www.netlify.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site kovia.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Kovia SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Kovia SAS.
4. Limitation de responsabilité
Kovia SAS s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les liens hypertextes présents sur le site et dirigeant les utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de Kovia SAS quant au contenu de ces sites.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris.